Contrat de Licence Elsevier

Utilisateurs Autorisés :
Les utilisateurs Autorisés sont les étudiants à temps plein ou à temps partiel, les membres du personnel enseignant, les membres du personnel administratif et les chercheurs du Bénéficiaire.
Utilisations Autorisées

  • Pour les Produits Souscrits via ScienceDirect : Chaque Utilisateur Autorisé peut :

- accéder, consulter, parcourir et visualiser les Produits Souscrits;
- imprimer, télécharger et stocker une quantité raisonnable des éléments individualisés à partir des Produits Souscrits, exclusivement pour l'usage par ledit Utilisateur Autorisé;
- incorporer des liens vers les Produits Souscrits sur les sites Internet et Intranet du Bénéficiaire et dans des supports de cours électroniques, dans des systèmes de conservation et de gestion de cours et dans des sites Internet d'enseignement, sous réserve que I'apparence de tels liens et/ou que les exposés accompagnant de tels liens soient changés sur demande raisonnable d'Elsevier;
- fournir des copies papier ou électroniques d'éléments individualisés à partir des Produits Souscrits à d'autres Utilisateurs Autorisés et à des collègues tiers pour leurs besoins en matière d'enseignement et de recherche;
- accéder, consulter, parcourir, visualiser, imprimer, faire des copies électroniques et les stocker exclusivement pour I'usage dudit Utilisateur Autorisé, de certains articles de revues et chapitres d'ouvrages à partir du service en ligne ScienceDirect@ mais ne faisant pas I'objet d'un abonnement dans le cadre des Produits Souscrits, en tenant compte d'une période d'accès de vingt-quatre (24) heures pour chaque article ou chapitre sélectionné
- partager des articles de revues individualisés à partir des Produits Souscrits ScienceDirect avec des collègues tiers, à titre individuel, pour leur usage d'enseignement ou de recherche;
- partager des articles de revues individualisés à partir des Produits Souscrits ScienceDirect avec un nombre limité de collègues tiers dans le cadre d'une invitation uniquement à un groupe de travail sur des plateformes ou des outils non commerciaux pour un usage personnel, d'enseignement ou de recherche; et
- ou si I'Utilisateur Autorisé est un spécialiste bibliothécaire/d'information, accéder, consulter, parcourir, visualiser, imprimer, faire des copies électroniques et les stocker exclusivement pour I'usage dudit Utilisateur Autorisé pour I'usage exclusif d'un autre Utilisateur Autorisé.

  • Pour les Produits Souscrits Scopus : Chaque Utilisateur Autorisé peut :

- accéder, consulter, parcourir et visualiser les Produits Souscrits;
- imprimer, télécharger et stocker une quantité raisonnable des éléments individualisés à partir des Produits Souscrits, exclusivement pour I'usage par ledit Utilisateur Autorisé;
- incorporer des liens vers les Produits Souscrits sur les sites Internet et Intranet du Bénéficiaire et dans des supports de cours électroniques, dans des systèmes de conservation et de gestion de cours et dans des sites Internet d'enseignement, sous réserve que I'apparence de tels liens et/ou que les exposés accompagnant de tels liens soient changés sur demande raisonnable d'Elsevier.
Restrictions d'Utilisation des Produits Souscrits
A l'exception de ce qui est expressément prévu dans le présent Contrat ou autorisé par écrit par Elsevier, le Bénéficiaire et ses Utilisateurs Autorisés ne peuvent pas:
- réduire, modifier, traduire ou créer une quelconque oeuvre dérivée à partir des Produits Souscrits, à I'exception de ce qui est nécessaire pour les rendre perceptibles sur les écrans d'ordinateurs pour les Utilisateurs Autorisés;
- enlever, masquer ou modifier d'une quelque manière que ce soit quelque mention de copyright que ce soit, d'autres mentions ou déclarations de décharge de responsabilité telles qu'elles figurent dans les Produits Souscrits;
- utiliser des robots d'indexation, des moteurs de recherche ou autres programmes de téléchargement automatisé, algorithmes ou dispositifs servant à rechercher, récupérer, extraire, établir des liens profonds, répertorier ou perturber, de façon continue et automatique, le fonctionnement des Produits Souscrits ;
- reproduire, conserver, stocker localement, redistribuer systématique ou substantielle, les Produits Souscrits;
- ou poster des éléments individualisés à partir des Produits Souscrits sur des réseaux sociaux